Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPITOU
BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1560831
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1997

Présentation de la marque PAPITOU

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT domicilié(e) 106, rue des Dames, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PAPITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPITOU est expirée depuis le 16 octobre 1997.

BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLUB , SCOLA , BLEUET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE TREFLE , OUATEX , SOILUX , FLOREAL


BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.) - 106, rue des Dames, 75017 PARIS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48470 - Publication au BOPI 1990-10-08

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, livres;photographies;papeterie;cartes à jouer, et en particulier papier hygiènique;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, et en particulier distributeurs de papier hygiènique; produits en ouate de cellulose, et en particulier mouchoirs, couches pour bébés, serviettes périodiques, ouaté à démaquiller

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.