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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1352555
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1996
Marque figurative de BOUTON BROCHARD SCOTT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT domicilié(e) 106, rue des Dames, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352555.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 1996.

BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLUB , SCOLA , BLEUET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE TREFLE , OUATEX , SOILUX , FLOREAL


BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.) - 106, rue des Dames, 75017 PARIS. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31074 - Publication au BOPI 1988-06-27

Papiers hygièniques.