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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT
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LE TREFLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TREFLE
BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1167552
Date de dépôt :
10/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE TREFLE

Déposée le 10 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT domicilié(e) 106, rue des Dames, 75017 PARIS. - France.

La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE TREFLE est expirée depuis le 10 avril 1991.

BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLUB , SCOLA , BLEUET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , OUATEX , SOILUX , FLOREAL , (Marque figurative)


BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.) - 106, rue des Dames, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31074 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31074 - Publication au BOPI 1988-06-27

Papier et articles en papier et notamment du papier hygiénique.