LE TREFLE
Présentation de la marque LE TREFLE
Déposée le 10 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE TREFLE est expirée depuis le 10 avril 1991.
BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35
Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31074 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31074 - Publication au BOPI 1988-06-27