Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CORVETTE
BOUTON BROCHARD SCOTT

Numéro de dépôt :
1093403
Date de dépôt :
13/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CORVETTE

Déposée le 13 avril 1979 par BOUTON BROCHARD SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUTON BROCHARD SCOTT domicilié(e) (S.A.) - 106, rue des Dames - 75017 PARIS - France.

La marque LA CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA CORVETTE est expirée depuis le 13 avril 1989.

BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLUB , SCOLA , BLEUET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE TREFLE , OUATEX , SOILUX , FLOREAL


BOUTON BROCHARD SCOTT - (S.A.) - 106, rue des Dames - 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31074 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31074 - Publication au BOPI 1988-06-27

Papier hygiènique.