Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ÇA MARCHE
Numéro de dépôt :
1296435
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1994
Présentation de la marque ÇA MARCHE
Déposée le 14 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BOUTIQUES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ÇA MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ÇA MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUTIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210271 - Publication au BOPI 1996-12-16