LA ROYALE DU CHATEAU DE CAYX
Présentation de la marque LA ROYALE DU CHATEAU DE CAYX
Déposée le 22 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROYALE DU CHATEAU DE CAYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA ROYALE DU CHATEAU DE CAYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROYALE DU CHATEAU DE CAYX arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.
BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650226 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12
Inscription le 3 février 2016 - Concession de licence n°662310 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719613 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28