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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX
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H
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H
BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3662506
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2029
H de BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX

Présentation de la marque H

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX domicilié(e) Château de Cayx - 46140 - LUZECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 696 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX a également déposé les autres marques suivantes : H LE ROSE DU PRINCE DE DANEMARK , MALBEC DE CAYX , CUVEE MAJESTE , LE MALBEC DE CAYX , CHATEAU DE CAYX , La Cigaralle , LES MARCHES DE CAYX , LA ROYALE DU CHATEAU DE CAYX


BOUTIQUE DU CHATEAU DE CAYX, Société à responsabilité limitée - Château de Cayx - 46140 - LUZECH - France - SIREN 803696798


Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650226 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12

Inscription le 3 février 2016 - Concession de licence n°662310 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721638 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22

Vins.