TONY BRAM'S
Présentation de la marque TONY BRAM'S
Déposée le 11 septembre 2000 par BOUTINAUD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONY BRAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TONY BRAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONY BRAM'S est expirée depuis le 11 septembre 2010.
BOUTINAUD Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363106 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42