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Marques déposées par BOUTINAUD Jacques
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TONY BRAM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONY BRAM'S
BOUTINAUD Jacques

Numéro de dépôt :
3050714
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2010

Présentation de la marque TONY BRAM'S

Déposée le 11 septembre 2000 par BOUTINAUD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONY BRAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est BOUTINAUD Jacques, domicilié(e) 46350 MASCLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTINAUD Jacques - France.

La marque TONY BRAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONY BRAM'S est expirée depuis le 11 septembre 2010.

BOUTINAUD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEFS MENENT LA DANSE


BOUTINAUD Jacques - 46350 MASCLAT - France


BOUTINAUD Jacques - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363106 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Récitals, concerts, spectacles, orchestrations