Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TREBON
Numéro de dépôt :
92414053
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
30/03/2002
Présentation de la marque LE TREBON
Déposée le 30 mars 1992 par BOUTIN Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LE TREBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TREBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TREBON est expirée depuis le 30 mars 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15