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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTILLON FRERES – MGB
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BOUTILLON FRERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUTILLON FRERES
BOUTILLON FRERES – MGB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1491994
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2018
BOUTILLON FRERES de BOUTILLON FRERES – MGB

Présentation de la marque BOUTILLON FRERES

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTILLON FRERES – MGB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTILLON FRERES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTILLON FRERES – MGB domicilié(e) 3-Rue du 19 Mars 1962 B.P. 97 Z.I. Dijon Sud - 21603 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUTILLON FRERES est expirée depuis le 4 octobre 2018.


BOUTILLON FRERES – MGB, Société par Actions Simplifiée - 3-Rue du 19 Mars 1962 B.P. 97 Z.I. Dijon Sud - 21603 - LONGVIC - France - SIREN 310634720


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation n°2125986 - Publication au BOPI 1998-43

Demande de renouvellement le 10 décembre 2008 n°2125986 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 13 janvier 1999 - Action en revendication de propriété n°270227 - Publication au BOPI 1999-01-13

Inscription - Changement de dénomination n°39443 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391685 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2008-12-10

Inscription le 9 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592248 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.