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Marques déposées par monsieur BOUTILLIER STEVE
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Moment 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moment 4
M. BOUTILLIER STEVE

Numéro de dépôt :
4004746
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
Moment 4 de BOUTILLIER STEVE

Présentation de la marque Moment 4

Déposée le 14 mai 2013 par monsieur BOUTILLIER STEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Moment 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur BOUTILLIER STEVE domicilié(e) 13 ALLEE FERME DE ST CLOUD - 14160 - DIVES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTILLIER STEVE domicilié(e) 13 ALLEE FERME DE ST CLOUD - 14160 - DIVES SUR MER - France.

La marque Moment 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moment 4 est expirée depuis le 14 mai 2023.

BOUTILLIER STEVE a également déposé les autres marques suivantes : CLOP ELECTRO


M. BOUTILLIER STEVE - 13 ALLEE FERME DE ST CLOUD - 14160 - DIVES SUR MER - France


M. BOUTILLIER STEVE - 13 ALLEE FERME DE ST CLOUD - 14160 - DIVES SUR MER - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.