Déposée le 3 septembre 2002 par BOUTIER Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Città Bella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est BOUTIER Jacques domicilié(e) La Palmeraie II, 39, rue Frédéric Chopin,97419 La Possession - 97419 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.
La marque Città Bella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Città Bella est expirée depuis le 3 septembre 2012.
BOUTIER Jacques - La Palmeraie II, 39, rue Frédéric Chopin,97419 La Possession - 97419 - France
Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, bermudas, shorts, pijamas, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant aux intempéries, vêtements d'exercices, de sport, de loisir ou de nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots, chemises, T-shirts, corsets ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothumes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ; chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, ceintures, cravates, pochettes. Articles d'habillement de sport et de loisir. Maillots de bain, combinaisons de bain ; combinaisons de ski. Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de nettoyage, produits cosmétiques de beauté. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour les documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portes documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; saches et sacs (enveloppes, pochettes) , pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoche pour porter les enfants ; sacoches pour véhicules à deux roues ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffres destinés aux véhicules à deux roues ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers pour chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires à fourrage ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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