Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOVARY
Numéro de dépôt :
1690170
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2001
Présentation de la marque BOVARY
Déposée le 5 août 1991 par BOUTHEMY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOVARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOVARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVARY est expirée depuis le 5 août 2001.
BOUTHEMY Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05