Déposée le 1 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTET domicilié(e) 11 Rue Emile Zola - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 735 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BOUTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUTET est expirée depuis le 1 juillet 2023.
BOUTET, Société par actions simplifiée - 11 Rue Emile Zola - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 775735038
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238359 - Publication au BOPI 2003-03-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 3 mai 2004 - Changement de dénomination n°391638 - Publication au BOPI 2004-05-03
Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401465 - Publication au BOPI 2004-10-19
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528518 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30
Tubes, profilés, boutons de manoeuvre, poignées, poignées de porte, main courante; manettes, manivelles, volants, pieds, pieds de sécurité, tous ces produits comportant des parties métalliques.Manivelles (partie de machine), volants de machines, poignées pour machines, manettes de machines, leviers de manoeuvre de machines, pieds de sécurité pour machines.Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Tubes, profilés, boutons de manoeuvre, poignées, poignées de porte, main courante; manettes, manivelles, volants, pieds, pieds de sécurité, tous ces produits comportant des parties en matières plastiques.Les pieds visés ci-dessus sont conçus pour supporter une charge ou pour protéger de la chute divers types d'appareils
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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