Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES CERFS
Numéro de dépôt :
1673087
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/05/2001
Présentation de la marque CHATEAU DES CERFS
Déposée le 10 mai 1991 par madame BOUTET Née VAUVRECY Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES CERFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES CERFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CERFS est expirée depuis le 10 mai 2001.
BOUTET Née VAUVRECY Martine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50