Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARC & SENS
BOUTET Luc, Marie, Carlos

Numéro de dépôt :
4168371
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2025
ARC & SENS de BOUTET Luc

Présentation de la marque ARC & SENS

Déposée le 26 mars 2015 par BOUTET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARC & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est BOUTET Luc, Marie, Carlos domicilié(e) 39, rue Auguste Renoir - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ARC & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC & SENS arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.


BOUTET Luc, Marie, Carlos - 39, rue Auguste Renoir - 78400 - CHATOU - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cheminées d'appartement ; fontaines ; luminaires ; installations d'éclairage ; lampes ; lampes d'éclairage et leurs parties constitutives ; lampadaires ; appliques ; lustres ; plafonniers ; lampes électriques ; lampes de laboratoire ; lampes à huile ; lampes de sûreté ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lanternes vénitiennes ; lanternes d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; projecteurs d'éclairage ; torches pour l'éclairage ; globes de lampes ; verres de lampes ; manchons de lampes ; abat-jour ; porte-abat-jour ; ampoules d'éclairage électrique ; pieds de lampes.

Meubles ; armoires ; bancs (meubles) ; bibliothèques (étagères et rayons) ; casiers ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; canapés ; chaises (sièges) ; fauteuils ; tabourets ; divans ; sofas ; coffres (meubles) ; commodes ; dessertes ; étagères ; lits ; literie ; secrétaires (meubles) ; vaisselier ; vitrine (meuble) ; présentoirs ; tables ; plateaux de tables ; piédestaux pour pots à fleurs ; paravents (meubles) ; cloisons autoportantes (meubles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; portemanteaux (meubles) ; produits d'ébénisterie ; meubles gonflables ; coussins ; oreillers ; porte-parapluies ; porte-serviettes (meubles) ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; tringles de tapis d'escaliers ; tringles, crochets et anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambou ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores en papier ; paillasses (paillots) ; paille tressée à l'exception des nattes ; roseau (matière à tresser) ; rotin ; poignées de portes non métalliques ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; tréteaux (mobilier) ; bahuts (coffres) non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements).

Tissus ; produits et matières textiles ; étoffes ; cotonnades ; taffetas (tissu) ; toiles ; tentures murales en matières textiles ; étoffes pour meubles ; tissus pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; mouchoirs de poche en matières textiles ; linge de lit ; jetés de lit ; couvertures de lit ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; édredons ; taies d'oreillers ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table ; tapis de table ; chemins de table ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; linge ouvré ; linge de maison ; voilages (rideaux) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures de voyage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; sous-tapis ; tapis antiglissants ; papiers peints ; papiers peints textiles ; revêtements de planchers.

Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires, notamment en matière de communication, d'événementiel et d'image de marques ; information et renseignement d'affaires, notamment en matière de communication, d'événementiel et d'image de marques ; relations publiques ; communication, à savoir gestion des relations avec la presse, les clients et les prospects (publicité ; relations publiques) ; gestion des affaires commerciales, notamment en matière de communication, d'événementiel et d'image de marque ; services de stratégie de marques (services de publicité et de promotion des ventes) ; services de stratégie de marque (études commerciales) ; conseil en image de marque (études commerciales et expertises en affaires) ; publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; agence de publicité ; conseils en matière publicitaire ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires ; publication et rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coupons de réduction, bons d'achat) ; courrier publicitaire ; publipostage ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; aide à la communication publicitaire et commerciale ; services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires et commerciaux ; organisation de foires, d'expositions et de réceptions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; sponsorisation (publicité) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; investigations et recherches pour affaires ; prévisions économiques ; services de mercatique ; services de marketing événementiel ; recherches de marchés ; études de marchés (y compris les études marketing et de relation clients) ; rassemblement, recherche, analyse, interprétation et organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d'un public ciblé afin notamment de favoriser, commercialiser et promouvoir des produits ou des services ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros d'appareils d'éclairage, de meubles, de tissus et de tapis ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative de fichiers informatiques ; administration commerciale ; services d'administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; transcription de communications ; reproduction de documents ; travaux de bureaux ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; services de conseils commerciaux concernant notamment la gestion des relations avec la clientèle ou les prospects ; études commerciales, consultations, informations, conseils et assistance commerciale dans le domaine des services précités.

Construction ; démolition ; réparation ; services d'installation ; services de supervision (direction) de travaux de construction, de démolition, de réparation et d'installation ; installation de structures temporaires pour expositions commerciales ; construction de stands de foires et de magasins ; construction de stands pour des expositions ; installations d'enseignes ; construction, rénovation et aménagement d'intérieurs de bâtiments, en particulier de locaux d'habitation, de locaux commerciaux, de magasins, d'hôtels, de restaurants, de bureaux ; travaux de décoration d'intérieure ; entretien et réparation de meubles ; restauration d'oeuvres d'art ; installation et assemblage de meubles ; menuiserie ; services d'aménagement de cuisines et de pose de meubles de cuisine, et d'installation d'équipements de cuisine ; maçonnerie ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; pose de papiers-peints ; travaux de peintures ; travaux de de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; pose de cloisons intérieures, de planchers et de plafonds ; installation de portes et de fenêtres ; installation de rayonnages ; transformation, rénovation, remise en état et réparation de bateaux ; supervision (direction) de travaux de construction, de transformation, de rénovation, de remise en état et de réparation de bateaux ; études techniques, consultations, informations, conseils et assistance techniques dans le domaine des services précités.

Education ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; coaching (formation), notamment dans le domaine de la communication ; planification et organisation de réceptions ou d'événements spéciaux (divertissement) ; services de maîtres de cérémonie dans le cadre de réceptions ou d'événements spéciaux ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'événements culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation de spectacles ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de divertissement ; services de loisirs ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; création, enregistrement, montage, production et location de bandes annonces, d'oeuvres musicales, et audiovisuelles, de films, de vidéos, d'enregistrements sonores, d'enregistrements musicaux, de programmes audiovisuels et multimédias ; photographie ; études, consultations, informations, conseils et assistance dans le domaine des services précités.

Services rendus par un architecte d'intérieur ; architecture ; conception d'intérieurs et d'extérieurs de bâtiments ; décoration intérieure ; conseils en architecture d'intérieure ; conception de structures temporaires pour expositions commerciales ; conception de stands de foires et de magasins ; conception de stands pour des expositions ; conception d'enseignes ; établissement de plans (construction) ; services rendus par une agence de design (stylisme) ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception ornementale et esthétique de produits ; services rendus par un dessinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; design de communication visuelle ; services de création et de mise au point de présentoirs destinés à être placés sur des lieux de vente ; conception et création d'aménagements intérieurs, de meubles, de systèmes de rangements ; conception et création de luminaires et d'appareils d'éclairage ; conception et création de motifs textiles ; conception et création de tissus ; conception et création de tapis ; services de création et de conception graphiques, pour le compte de tiers, de produits, de marques, de logotypes, d'emballages de produits et de documents imprimés ; création (conception) d'identité visuelle, de logotype, de charte graphique ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; services de conception et de développement de produits ; conception industrielle de produits ; études de projets techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique, technologique et architectural, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception de méthodes de fabrication ; authentification de meubles ; authentification d'oeuvres d'art ; tests et analyses de matériaux ; services de tests de conformité ; contrôle de qualité ; création (conception) d'images, de sons, de documents et de contenus multimédias ; services de graphisme ; création, mise en ligne, gestion, maintenance, mise à jour, amélioration et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; études techniques, consultations, informations, conseils et assistance techniques dans le domaine des services précités.