Déposée le 11 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Boutet et Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ),
la marque française « FRAIS MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Boutet et Fils domicilié(e) Avenue de Bamberg, 12000 Rodez (correction BOPI 1999-19) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Boutet et Fils domicilié(e) (correction BOPI 1999-19) - France.
La marque FRAIS MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIS MARCHÉ est expirée depuis le 11 janvier 2009.
Boutet et Fils a également déposé les autres marques suivantes : FRAIS MARCHE
SARL Boutet et Fils - Avenue de Bamberg, 12000 Rodez (correction BOPI 1999-19) - France
SARL Boutet et Fils - (correction BOPI 1999-19) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Errata - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Viande, poisson, volailles, oeufs Café, thé, cacao, sucre, riz Produits agricoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais. Bières, jus de fruit, eaux minérales. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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