Déposée le 14 mars 2002 par BOUTET Christèle, LECLERC Sylvain, PAUL Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XTRA POL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Les déposants sont BOUTET Christèle domicilié(e) 44 rue de la bruzette - 37230 - FONDETTES - France, LECLERC Sylvain domicilié(e) 21 rue de l'arche - 37390 - CHARENTILLY - France, PAUL Yann domicilié(e) La Vézière - 37360 - St ANTOINE DU ROCHER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTET Christèle domicilié(e) 44 rue de la bruzette - 37230 - FONDETTES - France.
La marque XTRA POL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUTET Christèle - 44 rue de la bruzette - 37230 - FONDETTES - France
LECLERC Sylvain - 21 rue de l'arche - 37390 - CHARENTILLY - France
PAUL Yann - La Vézière - 37360 - St ANTOINE DU ROCHER - France
BOUTET Christèle - 44 rue de la bruzette - 37230 - FONDETTES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Inscription le 18 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°392751 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 16 août 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°397739 - Publication au BOPI 2004-08-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
. Papier, carton et produits en ces matières à savoir produits de la papeterie, produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction (à l'exception des appareils) . Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. . Jeux, jouets . Education, formation, divertissement activités culturelles, édition de livres, de revues. Productions de spectacles. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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