Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOÎTE À PAPIER RECYCLÉ
BOUTET Christèle
COURSAULT Angélique
BARBE Frédérique
LECLERC Sylvain

Numéro de dépôt :
3431979
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016

Présentation de la marque LA BOÎTE À PAPIER RECYCLÉ

Déposée le 29 mai 2006 par BOUTET Christèle, COURSAULT Angélique, BARBE Frédérique, LECLERC Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOÎTE À PAPIER RECYCLÉ »

Les déposants sont BOUTET Christèle domicilié(e) 44 rue de la Bruzette,37230 FONDETTES - 37230 - France, COURSAULT Angélique domicilié(e) 7 rue James Pradier,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France, BARBE Frédérique domicilié(e) 13 rue de Citeaux,75012 PARIS - 75012 - France, LECLERC Sylvain domicilié(e) 1 bis rue Van Gogh,37230 FONDETTES - 37230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTET Christèle domicilié(e) 44 rue de la Bruzette,37230 FONDETTES - 37230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOÎTE À PAPIER RECYCLÉ est expirée depuis le 29 mai 2016.

BOUTET Christèle a également déposé les autres marques suivantes : .DETRI TOUT. , MEMO PUZZ , LES EDUC'ACTIFS , LES PUBLICATIONS DU SAVOIR , JUST LOIRE , Golden Price , Les Educatifs , Les Lucioles , GEO PUZZ , XTRA POL


BOUTET Christèle - 44 rue de la Bruzette,37230 FONDETTES - 37230 - France

COURSAULT Angélique - 7 rue James Pradier,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France

BARBE Frédérique - 13 rue de Citeaux,75012 PARIS - 75012 - France

LECLERC Sylvain - 1 bis rue Van Gogh,37230 FONDETTES - 37230 - France


BOUTET Christèle - 44 rue de la Bruzette,37230 FONDETTES - 37230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; manuels d'instruction ou d'enseignement ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ; jeux de plateau ; jeux de loisirs créatifs ; jeux de plein air.Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.