Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUTES
BOUTES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4354139
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2027
BOUTES de BOUTES

Présentation de la marque BOUTES

Déposée le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTES domicilié(e) 9 RUE ERNEST COGNACQ, ZAC BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 540 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTES arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

BOUTES a également déposé les autres marques suivantes : BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L'Art et la Matière Depuis 1880


BOUTES SAS, Société par Actions Simplifiée - 9 RUE ERNEST COGNACQ, ZAC BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382540912


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Douelle, barrique, tonneau, tonnelet, foudre, fût, futailles et cuves non métalliques ; douelle, barrique, tonneau, tonnelet, foudre, fût, futailles et cuves en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ; berceaux pour barriques ; parties de tonneaux et morceaux en bois ; staves en bois ; palettes en bois ; vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'intérieur de tonneaux ; cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques pour douelle, tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux ; bouchon en lièges ; boîtes en bois ; cercles non métalliques pour barriques ;

Copeaux et sciure de bois ; copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la tonnellerie et l'industrie vinicole ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ;

Publicité ; publicités radiophoniques, télévisées, par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail sur Internet ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; services de conseils de gestion en matière de franchisage ; organisation et conduite de colloques, de concours, de foires, de congrès, de conférences, de séminaires, à buts commerciaux et/ou de publicité ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de vente au détail de : douelle, barrique, tonneau, tonnelet, foudre, fût, futailles et cuves non métalliques, et/ou en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ; services de vente au détail de : cercles pour barriques, berceaux pour barriques, parties de tonneaux et morceaux en bois, staves en bois, palettes en bois, vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'intérieur de tonneaux, cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques (pour douelle, tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques), récipients en bois (pour vins, alcools et spiritueux), bouchon en lièges, boîtes en bois, copeaux et sciure de bois, copeaux et sciures de bois destinés à la fabrication du vin, copeaux et sciures de bois pour l'élevage et le stockage des vins, alcools et spiritueux, copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la tonnellerie et l'industrie vinicole, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; services de regroupement et présentation au profit de tiers de douelle, barrique, tonneau, tonnelet, foudre, fût, futailles et cuves non métalliques, et/ou en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières, cercles pour barriques, berceaux pour barriques, parties de tonneaux et morceaux en bois, staves en bois, palettes en bois, vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'intérieur de tonneaux, cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques (pour douelle, tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques), récipients en bois (pour vins, alcools et spiritueux), bouchon en lièges, boîtes en bois, copeaux et sciure de bois, copeaux et sciures de bois destinés à la fabrication du vin, copeaux et sciures de bois pour l'élevage et le stockage des vins, alcools et spiritueux, copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la tonnellerie et l'industrie vinicole, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport).