Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRONORD
BOUTEN, Bernard

Numéro de dépôt :
99816623
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque HYDRONORD

Déposée le 1 octobre 1999 par BOUTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRONORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est BOUTEN, Bernard, domicilié(e) demeurant 21 rue Anatole France, 80300 ALBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Valérie AUBERT SCP VIOT ET BASILIEN & ASSOCIÉS Société d'Avocats - France.

La marque HYDRONORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRONORD est expirée depuis le 1 octobre 2009.


BOUTEN, Bernard - demeurant 21 rue Anatole France, 80300 ALBERT - France


Maître Valérie AUBERT SCP VIOT ET BASILIEN & ASSOCIÉS Société d'Avocats - France


Inscription le 18 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332943 - Publication au BOPI 2001-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Monte-charge hydrauliques, matériels de manutention, ascenseurs, machines outils, véhicules, appareils de locomotion, réparation et entretien d'ascenseurs et monte-charge, et tous matériels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.