LE P'TIT SUN
Présentation de la marque LE P'TIT SUN
Déposée le 27 novembre 1995 par BOUTEMY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « LE P'TIT SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE P'TIT SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT SUN est expirée depuis le 27 novembre 2005.
BOUTEMY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03