Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTEMY
BOUTEMY JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
98758847
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque BOUTEMY

Déposée le 9 novembre 1998 par BOUTEMY JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est BOUTEMY JEAN PIERRE, domicilié(e) 25 RUE DU CHAY, 17690 ANGOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTEMY JEAN PIERRE - France.

La marque BOUTEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTEMY est expirée depuis le 9 novembre 2008.

BOUTEMY JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MINI YACHT , LE P'TIT SUN , BOOXY , (Marque figurative) , FUNCAT , COLLECTIF , BABY BOAT , OBJECTIF TOYS


BOUTEMY JEAN PIERRE - 25 RUE DU CHAY, 17690 ANGOULINS - France


BOUTEMY JEAN PIERRE - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403931 - Publication au BOPI 2004-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

. véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau . vêtements, chaussures, chapellerie . jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].