Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS FRANCE
BOUTELLEAU Laurent, Yves, Henri

Numéro de dépôt :
1716967
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque BACCHUS FRANCE

Déposée le 19 décembre 1991 par BOUTELLEAU Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « BACCHUS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUTELLEAU Laurent, Yves, Henri, domicilié(e) 52, avenue de l'Oasis, 17200 ROYAN - France.

La marque BACCHUS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS FRANCE est expirée depuis le 19 décembre 2001.

BOUTELLEAU Laurent a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PASSIVE ECOLOGIQUE ET ECONOMIQUE WWW.LA-MAISON-PASSIVE.FR


BOUTELLEAU Laurent, Yves, Henri - 52, avenue de l'Oasis, 17200 ROYAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins et Spiritueux/Boissons alcooliques