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Marques déposées par monsieur Boutée Sylvain
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Clos des Boutes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Boutes
M. Boutée Sylvain

Numéro de dépôt :
3980327
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
Clos des Boutes de Boutée Sylvain

Présentation de la marque Clos des Boutes

Déposée le 5 février 2013 par monsieur Boutée Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos des Boutes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Boutée Sylvain domicilié(e) Route de Jonquières, Clos des Boutes - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Boutée Sylvain domicilié(e) Route de Jonquières, Clos des Boutes - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque Clos des Boutes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Boutes est expirée depuis le 5 février 2023.


M. Boutée Sylvain - Route de Jonquières, Clos des Boutes - 30127 - BELLEGARDE - France


M. Boutée Sylvain - Route de Jonquières, Clos des Boutes - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins d'appellation d'origine.