Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEA MAYS
BOUTEAUDOU Louise
BOUTEAUDOU Bruno
BOUTEAUDOU Laurence
BOUTEAUDOU Alexandrine

Numéro de dépôt :
96616065
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque ZEA MAYS

Déposée le 12 mars 1996 par BOUTEAUDOU Louise, BOUTEAUDOU Bruno, BOUTEAUDOU Laurence, BOUTEAUDOU Alexandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEA MAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Les déposants sont BOUTEAUDOU Louise, domicilié(e) chateau Beau Site, 1931, rue de la Tour Gueyrau, 33560 Ste Eulalie - France, BOUTEAUDOU Bruno, domicilié(e) chateau Beau Site, 1931 rue de la Tour Gueyrau, 33560 Ste Eulalie - France, BOUTEAUDOU Laurence, domicilié(e) 69, rue Falguière, 75015 Paris - France, BOUTEAUDOU Alexandrine, domicilié(e) 21, rue Pierre et Marie Curie, 92140 Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louise BOUTEAUDOU - France.

La marque ZEA MAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEA MAYS est expirée depuis le 12 mars 2006.

BOUTEAUDOU Louise a également déposé les autres marques suivantes : SYBILLE & INES


BOUTEAUDOU Louise - chateau Beau Site, 1931, rue de la Tour Gueyrau, 33560 Ste Eulalie - France

BOUTEAUDOU Bruno - chateau Beau Site, 1931 rue de la Tour Gueyrau, 33560 Ste Eulalie - France

BOUTEAUDOU Laurence - 69, rue Falguière, 75015 Paris - France

BOUTEAUDOU Alexandrine - 21, rue Pierre et Marie Curie, 92140 Clamart - France


Louise BOUTEAUDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

- Cuir et imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes.A savoir: Bourses: - étuis pour clefs - sacs à main - porte monnaies non en métaux précieux - porte feuilles - porte cartes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lit et de table.A savoir: - chemise de tables, linge de table, nappes, napperons - draps et taies d'oreiller. - essuie mains - embrasses, rideaux, vitrages, stores. - Tissu d'ameublement. - Vêtements femmes, hommes, enfants, chapellerie, chaussure

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.