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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTE YVES
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FIOUL progrés FUEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FIOUL progrés FUEL
BOUTE YVES S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3513273
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/07/2027
FIOUL progrés FUEL de BOUTE YVES

Présentation de la marque FIOUL progrés FUEL

Déposée le 12 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FIOUL progrés FUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTE YVES domicilié(e) ROUTE DE JONZIEUX, CHAMPS DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 179 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque FIOUL progrés FUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIOUL progrés FUEL arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


BOUTE YVES S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique - ROUTE DE JONZIEUX, CHAMPS DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France - SIREN 304179203


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654028 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07

Combustibles : bois à brûler, briquettes de bois, charbon de bois, briquettes combustibles, charbon, coke, mazout. Lubrifiants.

Matériaux de construction non métalliques.

Transport ; camionnage, dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; services d'expédition ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; livraison de marchandises.