Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARLAY
BOUTARD Jean Robert
CHEN François

Numéro de dépôt :
3453988
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MARLAY de BOUTARD Jean Robert

Présentation de la marque MARLAY

Déposée le 29 septembre 2006 par BOUTARD Jean Robert et CHEN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARLAY »

Les déposants sont BOUTARD Jean Robert domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France et CHEN François domicilié(e) 285 RUE VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARLAY domicilié(e) 58 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BOUTARD Jean Robert a également déposé les autres marques suivantes : WAÏKAÏ


BOUTARD Jean Robert - LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France

CHEN François - 285 RUE VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France


MARLAY - 58 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460722 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitation du cuir à savoir articles de maroquinerie, étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), chemins de table, couvertures de lit et de table, coussins (housses pour –), couvre-lits, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), tissus à usage textile.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbre de noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; cartes à jouer.

Tabac articles pour fumeurs ; allumettes.