Marque enregistrée - Marque en non vigueur

site Pro Charte Qualité site Web Professionnel
BOUTAGHANE Lidia

Numéro de dépôt :
98766314
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque site Pro Charte Qualité site Web Professionnel

Déposée le 21 décembre 1998 par BOUTAGHANE Lidia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « site Pro Charte Qualité site Web Professionnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est BOUTAGHANE Lidia, domicilié(e) Le Cochédo, 22170 PLOUAGAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lidia Boutaghane - France.

La marque site Pro Charte Qualité site Web Professionnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque site Pro Charte Qualité site Web Professionnel est expirée depuis le 21 décembre 2008.

BOUTAGHANE Lidia a également déposé les autres marques suivantes : O Objectif & Pouss'info , AZAR fait bien les choses


BOUTAGHANE Lidia - Le Cochédo, 22170 PLOUAGAT - France


Lidia Boutaghane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

- supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. - gestion de fichiers informatiques. - diffusion d'annonces publicitaires. - location d'espace publicitaire. - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. - services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux de communication nationaux et internationaux (Internet). - communication par terminaux d'ordinateurs. Services de transmissions d'informations par réseaux informatiques. Agence de presse et d'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.