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Marques déposées par BOUT Daniel
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LOIRE DCV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE DCV
BOUT Daniel

Numéro de dépôt :
3114128
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque LOIRE DCV

Déposée le 30 juillet 2001 par BOUT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LOIRE DCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est BOUT Daniel, domicilié(e) 41, rue du maréchal Reille, 37390 Cérelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUT - France.

La marque LOIRE DCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE DCV est expirée depuis le 30 juillet 2011.


BOUT Daniel - 41, rue du maréchal Reille, 37390 Cérelles - France


BOUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vaccins. Produits pharmaceutiques.