Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bout' à Bout'
Bout' à Bout'

Numéro de dépôt :
4632473
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
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Présentation de la marque Bout' à Bout'

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par Bout' à Bout' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bout' à Bout' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Bout' à Bout' domicilié(e) 11 rue de la rabotière - 44800 - Saint-Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bout' à Bout', Madame Célie Couché domicilié(e) 11 rue de la rabotière - 44800 - Saint-Herblain - France.

La marque Bout' à Bout' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bout' à Bout' arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.


Bout' à Bout' - 11 rue de la rabotière - 44800 - Saint-Herblain - France


Bout' à Bout', Madame Célie Couché - 11 rue de la rabotière - 44800 - Saint-Herblain - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Bocaux; Bocaux en verre; Bouteilles; Bouteilles en verre; Distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles; Pots [bocaux]; Supports de bouteille ; récipients à usage ménager ; bouteilles ; verres (récipients) ; bouteilles, bocaux, pots, emballages en verre, contenants et emballages alimentaires, à savoir récipients industriels en verre pour l'emballage ;

Location de machines de nettoyage industriel; Location de machines et d'équipement de nettoyage et de lavage; Mise à disposition d'informations, de conseils et d'assistance en matière de nettoyage; Nettoyage d'ustensiles domestiques; Services d'enlèvement de déchets [nettoyage]; Services de nettoyage industriel; services de lavage, séchage et reconditionnement de bouteilles, verres, bocaux, pots, fûts, emballages et contenants alimentaires ;

Collecte, transport et livraison de produits; Collecte, transport et livraison de produits, de documents, de colis et de courrier; Emballage de produits; Emballage et entreposage de marchandises; Emballages de produits alimentaires; Enlèvement de déchets [transport]; Mise à disposition d'informations en matière de transport de marchandises; Organisation de services de transport; Organisation du transport de marchandises; Services d'emballage d'articles pour leur transport; Services d'informations par ordinateur concernant le transport de passagers; Services de conditionnement; Services de conseils concernant l'emballage de produits; Services de conseils liés au réemballage de marchandises; Services de logistique en matière de transport; Services de transport de marchandise; Stockage de déchets; Transport de déchets; Transport et entreposage de marchandises; Transport et livraison de marchandises; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; services de collecte, transport, conditionnement, stockage, entreposage de bouteilles de bouteilles, verres, bocaux, pots, fûts, emballages et contenants alimentaires, et matériel viti-vinicoles; services de consignation et de location d’emballages alimentaires et de contenants ; services de ramassage de bouteilles et de matériel viti-vinicoles ;

Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures; Recyclage de bouteilles de boissons; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Traitement et recyclage d'emballages; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Valorisation des déchets; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets; services de consigne de bouteilles, d’emballages alimentaires et de contenants ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; Éducation et formation en matière d'environnement, d'économie circulaire, d’organisation de systèmes de réemploi ; services de sensibilisation et de formation en matière de prévention, réutilisation et recyclage de tous types d'emballages et de déchets.