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Marques déposées par monsieur BOUSSY Philippe
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INSTATALIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTATALIA
M. BOUSSY Philippe, Agissant pour le compte de la société SARL Boussy rénovation en cours de formation

Numéro de dépôt :
4300726
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2026
INSTATALIA de BOUSSY Philippe

Présentation de la marque INSTATALIA

Déposée le 20 septembre 2016 par monsieur BOUSSY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSTATALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur BOUSSY Philippe domicilié(e) 1 Route de Pouillé, ZA de la Croix Ayrault - 86300 - CHAUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUSSY Philippe domicilié(e) ZA de la Croix Ayrault, 1 Route de Pouillé - 86300 - CHAUVIGNY - France.

La marque INSTATALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTATALIA arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.


M. BOUSSY Philippe, Agissant pour le compte de la société SARL Boussy rénovation en cours de formation - 1 Route de Pouillé, ZA de la Croix Ayrault - 86300 - CHAUVIGNY - France


M. BOUSSY Philippe - ZA de la Croix Ayrault, 1 Route de Pouillé - 86300 - CHAUVIGNY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; Rénovation de l'habitat tout corps de métiers. Remise en état pour la location – aménagement spécifique et adaptation du logement pour personnes âgées ou à mobilité réduite (installation).