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Marques déposées par BOUSSOUEL NABIL
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FRANCHE COMTÉ AUTOMOTIV –FCA POUR QUE VOTRE VÉHICULE VIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHE COMTÉ AUTOMOTIV –FCA POUR QUE VOTRE VÉHICULE VIVE
BOUSSOUEL NABIL

Numéro de dépôt :
3802791
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021
FRANCHE COMTÉ AUTOMOTIV –FCA POUR QUE VOTRE VÉHICULE VIVE de BOUSSOUEL NABIL

Présentation de la marque FRANCHE COMTÉ AUTOMOTIV –FCA POUR QUE VOTRE VÉHICULE VIVE

Déposée le 1 février 2011 par BOUSSOUEL NABIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHE COMTÉ AUTOMOTIV –FCA POUR QUE VOTRE VÉHICULE VIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est BOUSSOUEL NABIL domicilié(e) 49 RUE DE BELFORT - 25400 - AUDINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSSOUEL NABIL domicilié(e) 49 RUE DE BELFORT - 25400 - AUDINCOURT - France.

La marque FRANCHE COMTÉ AUTOMOTIV –FCA POUR QUE VOTRE VÉHICULE VIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHE COMTÉ AUTOMOTIV –FCA POUR QUE VOTRE VÉHICULE VIVE est expirée depuis le 1 février 2021.


BOUSSOUEL NABIL - 49 RUE DE BELFORT - 25400 - AUDINCOURT - France


BOUSSOUEL NABIL - 49 RUE DE BELFORT - 25400 - AUDINCOURT - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

– lubrifiants et graisses industrielles ; (y compris les essences pour moteurs) combustibles ;

– outils et instruments à main entraînés manuellement.

– moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes anti-dérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes ; pédales, pneumatiques, roues de cycle.