Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLET BAIN
BOUSSOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1012671
Date de dépôt :
28/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VOLET BAIN

Déposée le 28 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VOLET BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS domicilié(e) société anonyme, 43, rue Caumartin, à PARIS. - France.

La marque VOLET BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VOLET BAIN est expirée depuis le 28 mars 1987.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR


BOUSSOIS S.A. - société anonyme, 43, rue Caumartin, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Ecrans, en verre ou en glace, adaptables à des baignoires.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.