Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOGLACE
BOUSSOIS S.A., SOCIETE ANONYME, 126-130, RUE JULES GUESDE, LEVALLOIS-PERRET (HAUTS-DE-SEINE).

Numéro de dépôt :
1147115
Date de dépôt :
21/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque THERMOGLACE

Déposée le 21 août 1980 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOGLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque THERMOGLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque THERMOGLACE est expirée depuis le 21 août 1990.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR


BOUSSOIS S.A., SOCIETE ANONYME, 126-130, RUE JULES GUESDE, LEVALLOIS-PERRET (HAUTS-DE-SEINE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

VITRAGES MULTIPLES.