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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Boussois
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SOVINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVINOR
Boussois S.A.

Numéro de dépôt :
943471
Date de dépôt :
15/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOVINOR

Déposée le 15 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Boussois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOVINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Boussois domicilié(e) (soc. an.), 43, rue Caumartin, Paris. - France.

La marque SOVINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOVINOR est expirée depuis le 15 janvier 1986.

Boussois a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR


Boussois S.A. - (soc. an.), 43, rue Caumartin, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Produits verriers et double vitrages.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.