Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEAL
BOUSSOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1005187
Date de dépôt :
04/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LINEAL

Déposée le 4 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LINEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS domicilié(e) société anonyme, 43, rue Caumartin, à PARIS. - France.

La marque LINEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LINEAL est expirée depuis le 4 janvier 1987.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR , SECURIT


BOUSSOIS S.A. - société anonyme, 43, rue Caumartin, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009

Facades en verre, fermetures de magasins, portes-fenêbres et vitrines en verre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.