Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSYSTEMES
BOUSSOIS S.A., société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1307157
Date de dépôt :
25/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1995

Présentation de la marque ISOSYSTEMES

Déposée le 25 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOSYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ISOSYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSYSTEMES est expirée depuis le 25 avril 1995.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR


BOUSSOIS S.A., société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Produits verriers du bâtiment destinés à l'isolation thermique et phonique, notamment fenêtres.