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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Boussois
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CTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
Boussois S.A.

Numéro de dépôt :
961226
Date de dépôt :
06/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CTS

Déposée le 6 juillet 1976 par la Société Anonyme (SA) Boussois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Boussois domicilié(e) (soc. an.), 43, rue Caumartin, Paris. - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CTS est expirée depuis le 6 juillet 1986.

Boussois a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR


Boussois S.A. - (soc. an.), 43, rue Caumartin, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Vitrages.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.