Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE
BSN S.A.

Numéro de dépôt :
1107496
Date de dépôt :
15/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL

Déposée le 15 mai 1979 par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE et la Société Anonyme (SA) BSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, domicilié(e) société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France et la Société Anonyme (SA) BSN domicilié(e) (RNM NO 36841) - France.

La marque TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL est expirée depuis le 15 mai 1989.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE - société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France

BSN S.A. - (RNM NO 36841) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Inscription - Transmission de propriété n°36842 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36843 - Publication au BOPI

Bières.