Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTEL
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
1142641
Date de dépôt :
10/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOURTEL

Déposée le 10 juillet 1980 par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOURTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, domicilié(e) société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TOURTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOURTEL est expirée depuis le 10 juillet 1990.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE - société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°36842 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Inscription - Changement de dénomination n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36841 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4438 - Publication au BOPI

Boissons non alcooliques.