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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - avec sigle B S N GERVAIS DANONE
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SPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAD
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - avec sigle B S N GERVAIS DANONE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1212273
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1992
SPAD de BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - avec sigle B S N GERVAIS DANONE

Présentation de la marque SPAD

Déposée le 3 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - avec sigle B S N GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - avec sigle B S N GERVAIS DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 3 septembre 1992.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - avec sigle B S N GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - avec sigle B S N GERVAIS DANONE (Société Anonyme) - 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription - Renonciation partielle n°26021 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°26021 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4438 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.