Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, PARIS.

Numéro de dépôt :
1159018
Date de dépôt :
08/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PLANETE

Déposée le 8 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PLANETE est expirée depuis le 8 janvier 1991.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, PARIS. - France


SODEMA. - France


Inscription le 12 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49288 - Publication au BOPI 1990-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Inscription - Transmission de propriété n°46249 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46250 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46248 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°46250 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.