Déposée le 15 octobre 1974 par Boussois Souchon Neuvesel Gervais Danone - BSN-Gervais Danone
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MEUSE MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Boussois Souchon Neuvesel Gervais Danone - BSN-Gervais Danone domicilié(e) (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France.
La marque MEUSE MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Boussois Souchon Neuvesel Gervais Danone - BSN-Gervais Danone - (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538
Boissons en tous genres, alcoolisées ou non, et en particulier bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sodas, malt et tous produits de brasserie.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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