Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS, et SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, société anonyme, 63530 VOLVIC.

Numéro de dépôt :
1206690
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1992
Marque figurative de BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206690.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 1992.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS, et SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, société anonyme, 63530 VOLVIC. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Bouteilles;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.