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Marques déposées par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE
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LA MEUSE SPALTHALLER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MEUSE SPALTHALLER
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
1110175
Date de dépôt :
18/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MEUSE SPALTHALLER

Déposée le 18 octobre 1979 par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MEUSE SPALTHALLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, domicilié(e) société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LA MEUSE SPALTHALLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA MEUSE SPALTHALLER est expirée depuis le 18 octobre 1989.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE - société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France


SODEMA - France


Inscription - Transmission de propriété n°36842 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Inscription - Changement de dénomination n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36841 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4438 - Publication au BOPI

Bières.