BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE
Numéro de dépôt :
1144340
Date de dépôt :
22/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA MEUSE
Déposée le 22 juillet 1980 par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LA MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, domicilié(e) société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque LA MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE - société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060
Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48408 - Publication au BOPI 1990-10-04
Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48407 - Publication au BOPI 1990-10-04
Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48406 - Publication au BOPI 1990-10-04
Inscription - Concession de licence n°4438 - Publication au BOPI
Boissons en tous genres, alcoolisées ou non, et en particulier bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sodas, malt et tous produits de brasserie.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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