FRANCHE COMTE ISACE

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE

Présentation de la marque FRANCHE COMTE ISACE

Déposée le 6 décembre 1979 par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCHE COMTE ISACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, domicilié(e) avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRANCHE COMTE ISACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCHE COMTE ISACE est expirée depuis le 6 décembre 1989.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS