Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DE LUXE ROYALE 52
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
1001787
Date de dépôt :
12/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIERE DE LUXE ROYALE 52

Déposée le 12 novembre 1976 par BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIERE DE LUXE ROYALE 52 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, domicilié(e) société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, a LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.

La marque BIERE DE LUXE ROYALE 52 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BIERE DE LUXE ROYALE 52 est expirée depuis le 12 novembre 1986.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE - société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, a LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Bière.