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Marques déposées par monsieur BOUSSIN PHILIPPE
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BROCELIANDE.BZH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE.BZH
M BOUSSIN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4048662
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
BROCELIANDE.BZH de BOUSSIN PHILIPPE

Présentation de la marque BROCELIANDE.BZH

Déposée le 20 novembre 2013 par monsieur BOUSSIN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BROCELIANDE.BZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur BOUSSIN PHILIPPE domicilié(e) 3 rue du jasmin - 35230 - BOURGBARRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSSIN PHILIPPE, M. BOUSSIN PHILIPPE domicilié(e) 3 rue du jasmin - 35230 - BOURGBARRÉ - France.

La marque BROCELIANDE.BZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE.BZH est expirée depuis le 20 novembre 2023.


M BOUSSIN PHILIPPE - 3 rue du jasmin - 35230 - BOURGBARRÉ - France


BOUSSIN PHILIPPE, M. BOUSSIN PHILIPPE - 3 rue du jasmin - 35230 - BOURGBARRÉ - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

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